Aux effets de ce contrat, les termes suivants seront interprétés
selon les définitions ci-dessous :
Assureur : la société d'Assurance de Tourisme
"Isla S.A La." Supposition des risques consentis
selon contrat.
Tiré de l'Assurance : la personne physique ou artificielle
que, conjointement avec l'Assureur, signe cette politique
et à qui en transmettent les obligations tirées,
sauf ceux que par leur nature doit être accompli par
l'Assuré.
Assuré : la personne physique qui apparaît
dans les Conditions Spécifiques, pourvu que son âge
à l'heure actuelle de contracter la politique soit
moins de soixante-dix (70) ans, sauf selon l'accord dans le
contraire et au moyen du paiement de la prime complémentaire
correspondante.
Domicile de l'Assuré : la maison provisoire ou permanente.
Accident : un accident est n'importe quelle lésion
corporelle traumatique qui peut être décidée
par les docteurs comme réel, subie par l'Assuré
et produit direct et indépendamment de toute l'autre
cause, en raison d'un événement externe, accidentel,
involontaire, soudain et fortuit.
Limite de compensation: les sommes fixées dans les
Conditions Spéciales et Générales qui
sont les limites de compensation maximales à être
payé par l'Assureur en cas de l'accident.
Les garanties couvertes
sous la police présente entrent en vigueur commençant du
moment dans lequel l'Assuré arrive en République de Cuba
et se terminer sur la sortie du pays.
Si à l'heure actuelle qu'une perte arrive et il est
protégé par la police présente et l'Assuré
est aussi couvert par une autre Assurance lui fournissant
le même ou des bénéfices semblables, il
est dans l'obligation de le notifier à l'Assureur.
En cas une autre assurance existe, l'Assureur est forcé
de rembourser seulement la proportion de la revendication
qu'il limite à partir de sa responsabilité comme
c'était convenu dans cette politique et il représentera
une proportion des bénéfices totaux de toute
la politique concourante dans la force à l'heure actuelle
dans laquelle il arrive.
l'Assureur sera subrogé dans les droits et les
actions qui correspondent à l'Assuré devant un tiers et
cela a motivé l'intervention de l'Assureur et jusqu'au coût
total des services des accidents donnés ou remboursés. À
de tels effets l'Assuré faciliteront tous les documents, des essais,
des enquêtes et les certificats qui permettront à l'Assureur
d'exercer le droit de subrogation.
N'importe quel fait qui cause ou peut causer une récupération,
sera notifié à la Station Centrale D'alarme du Service d'Aide
d'ASISTUR ou leurs agents dans les 48 heures de loccurrence en appelant
: 33-8920, 33-8339 et 33-8527; télex : 51-2905; télécopieur
: 33-8087.
Sur le surgissement de n'importe quelle discussion entre
le Tiré de l'Assurance ou l'Assuré et l'Assureur, lié
à cette politique à cause de son exécution, interprétation,
la modification et/ou l'annulation, il sera soumis à l'Organe Juridictionnel
compétent d'accord avec la Procédure Légale dans
la force dans la République de Cuba.
Cette politique sera vide et nulle et l'Assuré
manquera sa compensation en cas de perte, si le Tiré de l'Assurance
ou l'Assuré fait des déclarations fausses, même si
fait en toute bonne foi, s'il exagère sur la quantité des
dommages, cherchent à détruire ou disparaître la preuve
existant avant la perte, des utilisations comme la justification des documents
inexacts ou emploient des moyens frauduleux.
l'Assureur ne sera pas responsable et ne remboursera
pas l'Assuré pour aucuns dégâts, perte, la lésion
ou la maladie quand l'Assuré - dans sa demande-, demande aux gens
ou des professionnels de le suivre comme le médecin, l'aide pharmaceutique
ou légale. L'Assureur fournit seulement des services quand ils
lui sont demandés et sans charge vu l'état des choses prévue
ci-dessus. Dans ces cas, la personne ou les gens désignés
par l'Assureur on les considérera comme les Agents de l'Assureur
sans mouvement par la nature ou la circonstance contre l'Assureur en raison
d'un tel rendez-vous.
11.1 DÉPENSES MÉDICALES POUR MALADIE OU ACCIDENT : l'Assureur
assume les charges, jusqu'à la limite indiquée dans les
conditions Spécifiques pour les dépenses médicales
chirurgicales, le dentiste, des pharmaciens et l'hospitalisation, encourue
comme une conséquence d'une maladie ou l'accident pendant le voyage
et dans la période de validité de la police et convenant
à la nature de la maladie ou la lésion subie et selon les
circonstances de l'événement. Les prix de dentiste sont
ceux qui exigent un traitement urgent en raison de l'infection, la douleur
ou le trauma. En tout cas, ces dépenses sont limitées à
500.00 USD.
11.2 RAPATRIEMENT OU TRANSPORT :
11.2.1. BLESSURE OU MALADIE : En cas l'Assuré subit un accident
ou la maladie, l'Assureur se charge du transport à l'hôpital
le plus proche ayant les équipements nécessaires de s'occuper
de lui.
Aussi, l'équipe médicale de l'Assureur, dans le contact
avec le docteur qui traite l'Assuré, le surveille l'attention donnée
est la appropriée. Dans le cas où l'Assuré a été
hospitalisé et cette condition empêche le retour dans la
date prévue, l'Assureur prend la charge, jusqu'à la limite
indiquée dans les Conditions Spécifiques, du transfert à
son vieux pays. Les moyens de transport employé dans chaque cas
seront décidés par l'équipe médicale de l'Assureur
selon l'urgence et la tombe du cas.
11.2 MORT : En cas de mort de l'Assuré, l'Assureur se met à
sa charge, jusqu'à la limite indiquée dans les Conditions
Spécifiques, les procédures et des dépenses de préparation
et le transport du corps du lieu de décès à celui
d'enterrement dans son pays de résidence. Le paiement de cercueils
spéciaux, l'enterrement et des dépenses de cérémonie
est exclu dans cette garantie.
EXCLUSIONS
Les garanties 11.1 et 11.2 ne couvrent pas les dépenses produites
par:
a) L'octroi des services qui n'ont pas été demandés
à l'Assureur et cela a été fait sans son accord,
sauf en cas de force majeur ou étant d'impossibilité matérielle
démontrée.
b) Les catastrophes causées par duperie de l'Assuré, du
Tiré de l'Assurance, ou par les gens voyageant avec l'Assuré.
c) Les catastrophes sont arrivées en cas de guerre (déclaré
ou pas), des manifestations et des émeutes populaires, les actes
de terrorisme et le sabotage, des grèves, des détentions
de la part de n'importe quelle autorité pour d'autres raisons que
des accidents de la route, des restrictions pour libérer la circulation
ou un autre cas de force majeur, à moins que l'Assuré ne
prouvent que la catastrophe n'a pas de rapport avec de tels événements.
d) La participation aux compétitions dangereuses de n'importe quelle
nature, aussi bien que des formations ou la compétition, les paris
et les conséquences qui arrivent par la pratique de passe-temps
dangereux, comme : chasse, activités sous-marines, alpinisme, etc.
Cette exclusion peut être retirée selon l'accord spécial
avec le Tiré de l'Assurance.
e) Les catastrophes qui ont pour la cause les irradiations venant de la
transmutation ou la désintégration nucléaire ou la
radioactivité.
f) Les sauvetages en mer ou en sites de montagne.
g) Maladies chroniques ou précédemment existantes, congénitalement
récurrentes, connu ou pas par l'Assuré, aussi bien que leur
empirement et leurs conséquences.
h) Suicide ou maladies et lésions résultantes d'intention
de suicide ou ceux infligés intentionnellement par l'Assuré
à lui.
i) Traitements, maladies et états pathologiques, aussi bien que
n'importe quelle conséquence eue lieu par l'ingestion intentionnelle
ou administration de toxiques (drogue, médicament, alcool, narcotiques)
ou pour l'utilisation de médications sans prescription médicale.
j) N'importe quel type de protesis, comme, entre en contact avec des lentilles
d'oeil, des écouteurs, des verres, etc, même dans le cas
dans lequel l'Assureur se met à sa charge l'aide dans toutes ses
facettes.
k) Grossesses, accouchements et avortements, indépendamment de
leur nature, aussi bien que n'importe quelle conséquence tirée
d'un état de gestation.
l) N'importe quel fait tiré d'un changement mental, pour n'importe
quelle cause et même si transitoire.
11.3. RESPONSABILITÉ CIVILE : l'Assureur se met à sa charge,
selon cela indiqué dans les Conditions Spéciales, les compensations
monétaires prévues selon la législation cubaine,
si l'Assuré est obligé à les satisfaire comme la
responsabilité civique de dégâts corporels ou substantiels
causés inconsciemment au tiers dans des personnes ou leurs appartenances.
Le paiement de la part, des dépenses et les honoraires des professionnels
est inclus quand ils sont à la défense l'Assuré et
il a la responsabilité civile.
En cas de catastrophe de Responsabilité Civile, le Tiré
de l'Assurance ou l'Assuré ne doit pas accepter, négocier
ou rejeter n'importe quelle récupération sans autorisation
exprimée de l'Assureur.
L'Assureur sera responsable seulement s'il a donné son consentement
dans une écriture, avant une responsabilité admise ou une
dépense légale encourue par la Personne Assurée.
L'Assuré remettra à l'Assureur dans écrit un rapport
détaillé des faits et facilitera tous les documents le trouvant
coupable et présenté par ceux nuis, indiquant leurs noms
et adresses.
EXCLUSIONS
La garantie de RESPONSABILITÉ CIVILE (11.3) n'inclut pas les lésions
corporelles ou des morts et/ou des dommages substantiels causés
par:
a) La participation volontaire dans des mutineries, des émeutes
populaires, des attaques, des batailles (sauf dans la défense légitime),
donne pouvoir ou l'intention d'exercer un acte criminel.
b) Par responsabilité surgie par la pratique d'une profession
ou occupation, provision de marchandises, services ou, la responsabilité
d'employeur ou contractuel.
c) En raison de privé, loué, animaux empruntés ou
confiés conformément à n'importe quel concept à
l'Assuré.
d) Par ingestion intentionnelle ou administration de toxique (drogues,
médicaments, alcool, narcotiques) ou pour l'utilisation de médications
contre-indiquées.
e) Par avions de conduite ou bateaux, aussi l'utilisation d'armes à
feu.
11.4 PAIEMENT ANTICIPÉ D'OBLIGATION JURIDIQUE : l'Assureur avancera,
sans aucune surcharge, jusqu'à la limite fixée dans les
Conditions Spéciales, l'obligation qui peut être exigée
à l'Assuré par les autorités juridiques à
l'intérieur d'un processus entrepris contre lui en l'accusant de
responsabilité criminelle dans un accident.
Pour être capable d'avoir droit à cette garantie, une obligation
précédente sera faite en faveur de l'Assureur.
11.5 AIDE : l'Assureur met à la disposition de l'Assuré
le 24 service d'heure pour l'aider en cas de nécessité.
PAS POUR L'AIDE :
a) L'Assuré demanderont l'aide par téléphone, il
doit donner son premier nom et nom de famille, la série et le numéro
du bon et le terme de validité, la place et le numéro de
téléphone où il décrit le problème
qu'il a.
Les appels téléphoniques seront en PCV et en places où
ce service n'est pas disponible, l'Assuré seront capable de récupérer
le coût des appels pendant le voyage pour la somme dépensée
par la présentation des notes justificatrices.
b) Dans la supposition qui l'Assuré subit un accident ou une maladie
soudaine et il ne peut pas accomplir qui a indiqué dans le point
a), il ira à la clinique la plus proche ou l'hôpital et doit
porter le bon pour être capable de recevoir les services gratuitement.
c) L'Assureur n'assume pas la responsabilité de retards ou des
non-exécutions dues pour forcer majeur.
En tout cas, si l'intervention directe de l'Assureur n'était pas
possible, l'Assuré seront remboursé - en arrivée
à son pays de résidence, ou si c'était nécessaire,
aussitôt qu'il est en place où la circonstance précédente
ne converge pas - pour les dépenses encourues et c'est garanti,
sous la présentation des notes justificatrices correspondantes.
d) Les services médicaux et le transport de santé, doivent
être faits d'accord avec le docteur étant responsable l'Assurés
et l'équipe médicale de l'Assureur.
e) Si l'Assuré avait droit au remboursement de la partie du billet
non employé - en se servant du rapatriement ou le transport - ce
remboursement retournera sur l'Assureur. Aussi, quant aux dépenses
de transport populaire assuré, l'Assureur se chargera seulement
des dépenses complémentaires a exigé dans le cas
où les dépenses excèdent ceux prévus au commencement
par l'Assuré.
Le paiement de l'indemnité aura
lieu dans les quarante (40) jours après que les vérifications
opportunes sont faites. L'Assureur déterminera les compensations
qui sont dues, il le communiquera à ceux concernés et passera
au paiement.
NOTES
Ce n'est pas la traduction officielle de SEGURO & ASISTENCIA VIAJE de "La Isla" S.A.